Mentions légales

Dernière mise à jour : 14 mai 2026

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du Site est : [À COMPLÉTER — nom, prénom, qualité].
Contact : contact@nessalys-group.fr

3. Hébergement

Le Site et la plateforme Kopra One sont hébergés en France, conformément aux exigences du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Hébergeur :
Raison sociale : [À COMPLÉTER]
Adresse : [À COMPLÉTER]
Téléphone : [À COMPLÉTER]
Site web : [À COMPLÉTER]

L’ensemble des données sont stockées sur des serveurs situés exclusivement sur le territoire français. Aucun transfert de données en dehors de l’Union européenne n’est effectué.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant le Site et la plateforme Kopra One — incluant, de manière non limitative, les textes, images, photographies, logos, marques, icônes, logiciels, bases de données, structure générale et interface graphique — est la propriété exclusive de Nessaly’s Group ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Les marques « Kopra One », « Kopra Bénévole », « Kopra Pro » et « Nessaly’s Group » sont des marques déposées ou en cours de dépôt. Toute utilisation, reproduction ou représentation, en tout ou partie, de ces marques sans l’autorisation préalable et écrite de Nessaly’s Group est strictement interdite.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du Site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Nessaly’s Group. Toute exploitation non autorisée du Site ou de son contenu constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Responsabilité

5.1 Contenu du site

Nessaly’s Group s’efforce de fournir sur le Site des informations aussi précises et actualisées que possible. Toutefois, Nessaly’s Group ne saurait garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations diffusées sur le Site. En conséquence, l’utilisation des informations et contenus disponibles sur le Site se fait sous la pleine et entière responsabilité de l’utilisateur, qui en assume l’ensemble des risques.

5.2 Disponibilité du service

Nessaly’s Group met en œuvre tous les moyens raisonnables pour assurer un accès continu à la plateforme Kopra One. Cependant, Nessaly’s Group ne saurait être tenue responsable en cas d’interruption, de suspension ou de difficulté d’accès au Site, quelles qu’en soient les causes (maintenance, panne technique, cas de force majeure, etc.).

5.3 Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertextes renvoyant vers des sites web tiers. Nessaly’s Group n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leurs pratiques en matière de protection des données ou leur disponibilité.

6. Données personnelles

Dans le cadre de l’utilisation du Site et de la plateforme Kopra One, Nessaly’s Group est amenée à collecter et traiter des données à caractère personnel. Ces traitements sont effectués conformément au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée (loi Informatique et Libertés).

Pour obtenir des informations détaillées sur la collecte, le traitement, la conservation et la protection de vos données personnelles, ainsi que sur vos droits, nous vous invitons à consulter notre Politique de confidentialité.

7. Cookies

Le Site utilise des cookies pour assurer son bon fonctionnement et améliorer l’expérience utilisateur. Pour en savoir plus sur les cookies utilisés et sur la manière de les gérer, veuillez consulter notre Politique de cookies.

8. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents du ressort du siège social de Nessaly’s Group seront seuls compétents, y compris pour les procédures en référé, les procédures sur requête ou les procédures d’urgence.

9. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :

Par email : contact@nessalys-group.fr
Par courrier : Nessaly’s Group — [À COMPLÉTER — adresse postale]